Police de contenu
La présente Police de contenu est destinée à assurer une qualité de service globale ainsi qu’à procurer une expérience positive à l’utilisateur pour toute part de l’accord commercial de GTS Online Limited (G2S). Tout traitement de transaction commerciale par l’intermédiaire de G2S doit adhérer à la présente police et coopérer avec G2S afin de résoudre les problèmes relatifs. G2S se réserve le droit d’élargir ou d’éditer la présente police à tout moment et sans notification préalable. Les amendements et/ou ajouts prendront effet dès leur publication sur le site internet de G2S www.gate2shop.com. G2S pratiquera sa propre considération concernant l’interprétation et l’application de la présente police conformément à l’accord commercial de G2S et aux lois rigoureuses en vigueur au sein de l’Union Européenne et ses régulations. D’autres produits/services non énumérés peuvent être prohibés.
Vous seul êtes entièrement responsables de la vérification du fait que tous les éléments que vous vendez soient authentiques, légaux et non inclus dans la liste mentionnée ci-dessus. Les marchandises se trouvant être des produits ou services prohibés sont sujets à une résiliation du compte, gel des fonds, confiscation des fonds, amendes et/ou autre annulations, sans notification préalable.
Catégories des produits prohibés:
- Ecriture de travaux académiques et services de passage d’épreuves
- Marchandises et services pour adultes
- Alcool
- Membres du corps
- Outils commercialisation en gros
- Services de gestion d’affaires
- Câbles de décryptage et boites noires
- Appareils ou techniques de déblocage de droits d’auteurs, matériaux de piratage et de déchiffrage
- Médias protégés par droits d’auteurs
- Logiciels protégés par droits d’auteurs
- Contrefaçon et marchandises non autorisées
- Drogue, et équipement pour la drogue, prescriptions de médicaments ou pharmacies et aide au détournement de contrôle de drogues, compléments alimentaires et diététiques
- Animaux vivants et plantes y compris les espèces menacées
- Produits/services financiers, valeurs, stocks, traitement de paiement et monnaie en masse
- Sollicitation de fonds
- Jeux / jeux d’argent
- Identité ou documents gouvernementaux
- Marchandises illégale
- Marchandise offensive ou marchandises relative a un crime
- Plans pour faire de l’argent
- Eléments culturels protégés
- Matériaux précieux
- Dispositifs pyrotechniques et matériaux dangereux, armes
- Marchandise contrôlée
- Cartes payées à l’avance
- Biens en multipropriété
- Cigarettes et tabac
- Appareils de circulation
Vous seul êtes entièrement responsables de la vérification du fait que tous les éléments que vous vendez soient authentiques, légaux et non inclus dans la liste mentionnée ci-dessus. Les marchandises se trouvant être des produits ou services prohibés sont sujets à une résiliation du compte, gel des fonds, confiscation des fonds, amendes et/ou autre annulations, sans notification préalable.
Further Information
Knowledge Base


click here